SWISSIDENTITY

Marque suisse · 796079 · Marque combinée · En vigueur

La marque SWISSIDENTITY telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
796079
Numéro de demande
64927/2017
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Genre
Marque de garantie
Telle qu’enregistrée
SWISSIDENTITY ((fig.))
Déposée
29 nov. 2017
Enregistrée
17 avr. 2023
Publiée
17 avr. 2023
Protégée jusqu’au
29 nov. 2027
Couleurs revendiquées
La croix contenue dans le signe ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni en blanc sur fond noir, ni dans toutes couleurs susceptibles d'être confondues avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Classification de Vienne
09.05.01, 09.05.02, 14.03.01, 14.03.02, 17.02.01, 17.02.04, 17.02.25, 24.01.05, 24.01.12, 24.01.13, 24.13.01, 24.13.24
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie; bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée «Suisse »; métaux précieux et leurs alliages; pierres précieuses et semi précieuses; tous les produits précités de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2023

Parties

Titulaire

Alain Farrugia

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.