Saint Agaune Caractère
Marque suisse · 798747 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 798747
- Numéro de demande
- 04955/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Saint Agaune Caractère ((fig.))
- Déposée
- 17 avr. 2023
- Enregistrée
- 13 juin 2023
- Publiée
- 13 juin 2023
- Protégée jusqu’au
- 17 avr. 2033
- Couleurs revendiquées
- Beige, doré, rouge et noir
- Priorité
- 08.11.2022 FR
- Classification de Vienne
- 07.01.03, 07.01.24, 24.01.05, 24.01.11, 24.01.15, 24.01.25, 25.01.15, 25.01.19, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.06, 26.04.16, 26.15.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande et préparations à base de viande; volaille et gibier; extraits de viande; produits de charcuterie, notamment rillettes; jambon, saucisson, saucisses, salaisons; abats, boudin (charcuterie); pâtés de foie; plats cuisinés à base de viande; conserves et préparations culinaires à base de viande et extraits de viande.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.06.2023
Parties
Titulaire
78220 Viroflay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.