ARC HORLOGER
Marque suisse · 799730 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 799730
- Numéro de demande
- 07628/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ARC HORLOGER ((fig.))
- Déposée
- 14 juin 2023
- Enregistrée
- 3 juil. 2023
- Publiée
- 3 juil. 2023
- Protégée jusqu’au
- 14 juin 2033
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.05.01, 17.05.17, 26.11.01, 26.11.06, 26.11.07, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Instruments de musique
Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure
Texte déposé
Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Wilhelm Gilliéron Avocats SA, Avenue de Rumine 13, Case postale, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 25 nov. 2025
Transféré
- Titulaire
- arcjurassien.ch, Rue de la Paix 13, 2300 La Chaux-de-Fonds → Arc Horloger, c/o arcjurassien.ch, Rue de la Paix 13, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- Philippe Gilliéron, BMG Avocats, Avenue de Champel 8C, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 3 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.