ELiTE
Marque suisse · 801131 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 801131
- Numéro de demande
- 06671/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 mai 2023
- Enregistrée
- 31 juil. 2023
- Publiée
- 31 juil. 2023
- Protégée jusqu’au
- 23 mai 2033
- Priorité
- 08.12.2022 US
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Voiturettes de golf; véhicules de transport individuel; véhicules utilitaires; véhicules utilitaires pour l'entretien des pelouses, des gazons et des terrains; pièces d'entretien, pièces de rechange et pièces structurelles pour les véhicules susmentionnés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.