CITATION ASCEND
Marque suisse · 806042 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 806042
- Numéro de demande
- 09367/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 nov. 2023
- Enregistrée
- 14 nov. 2023
- Publiée
- 14 nov. 2023
- Protégée jusqu’au
- 10 nov. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Avions et leurs parties structurelles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2023
Rectifié
- Priorités
- 21.05.2023 US (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.11.2023
- 14 nov. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.