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Marque suisse · 822886 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
822886
Numéro de demande
14091/2024
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 oct. 2024
Enregistrée
19 nov. 2024
Publiée
19 nov. 2024
Protégée jusqu’au
9 oct. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Organisation et conduite d'évènements sportifs; organisation et réalisation d'évènements sportifs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mai 2025

    Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer

    Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
    Tribunal Cantonal Vaudois, Cour Civile, Route du Signal 8, Palais de Justice de l'Hermitage, 1014 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 26.05.2025

  2. 26 mai 2025

    Transféré

    Titulaire
    Jan Grossen, Rte du Moulin 18, 1267 Coinsins → Association VTT La Barillette, Chemin de Chalamont 4, 1275 Chéserex

    Publié dans Swissreg le 26.05.2025

  3. 28 avr. 2025

    Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer

    Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
    Tribunal Cantonal Vaudois, Cour Civile, Route du Signal 8, Palais de Justice de l'Hermitage, 1014 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.04.2025

  4. 19 nov. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.