MONT D'OR

Marque suisse · 826824 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
826824
Numéro de demande
10705/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
MONT D'OR ((fig.))
Déposée
13 déc. 2024
Enregistrée
18 févr. 2025
Publiée
18 févr. 2025
Protégée jusqu’au
13 déc. 2034
Couleurs revendiquées
Vert, doré, noir, blanc
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
06.19.16, 07.01.08, 07.01.24, 19.07.01, 19.07.09
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins; vins rouges; vins blancs; vins rosés; vins obtenus par assemblage de cépages; vins mousseux; boissons à base de vin; apéritifs à base de vin; eaux-de-vie, spiritueux, boissons distillées; préparations alcoolisées pour faire des boissons; boissons alcoolisées à l'exception des bières.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2025

    Rectifié

    Titre
    ((fig.)) → MONT D'OR ((fig.))

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  2. 18 févr. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2025

Parties

Titulaire

Domaine du Mont d'Or SA Sion

Rue de Savoie 64, 1962 Pont-de-la-Morge (Sion)

Mandataire

TRADAMARCA SA

Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.