MINERVA MINERVA LUXURY MOTORS

Marque suisse · 851287 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
851287
Numéro de demande
07805/2026
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MINERVA MINERVA LUXURY MOTORS ((fig.))
Déposée
7 mai 2026
Enregistrée
1 juil. 2026
Publiée
1 juil. 2026
Protégée jusqu’au
7 mai 2036
Classification de Vienne
02.03.01, 02.03.21, 02.03.22, 02.03.23, 04.03.03, 05.03.07, 05.03.13, 05.13.01, 05.13.07, 05.13.08, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.12, 26.01.14, 26.01.15, 26.01.21
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2026

    En cours à l’Institut

    Publié dans Swissreg le 06.10.2026

  2. 5 oct. 2026

    En cours à l’Institut

    Publié dans Swissreg le 05.10.2026

  3. 1 juil. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Stephan Van Beirs

2000 Antwerpen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.