Marque figurative
Marque suisse · 853618 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 853618
- Numéro de demande
- 10755/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 juin 2026
- Enregistrée
- 12 août 2026
- Publiée
- 12 août 2026
- Protégée jusqu’au
- 25 juin 2036
- Couleurs revendiquées
- Gris, rouge, jaune, bleu, violet, vert.
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.05, 01.01.10, 01.11.01, 01.11.08, 25.07.01, 25.07.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; publications imprimées; brochure.
Éducation, divertissement et sport
Organisation d'événements culturels et artistiques; organisation de concours artistiques; activités culturelles; services d'éducation relatifs aux arts; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives; conduite d'ateliers de formation; organisation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2026
Transféré
- Titulaire
- World Olymp'Arts Committee (WOAC), Route de Meyrin 123, 1214 Vernier → Marc Verrière, 52 avenue du Maréchal Juin, 06400 Cannes, France
Publié dans Swissreg le 06.10.2026
- 12 août 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Titulaire
06400 Cannes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.