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Législation Berne
Cette source représente Législation Berne et rassemble les documents correspondants de type législation.
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- Arrêté du Conseil-exécutif concernant l'adhésion à l'accord intercantonal relatif à la Höhere Fachschule für Technik Mittelland (HFTM-AG) conclu entre les cantons de Berne et de Soleure439.179LégislationFR
- Accord intercantonal relatif à la Höhere Fachschule für Technik Mittelland (HFTM-AG) conclu entre les cantons de Berne et de Soleure439.179-1LégislationFR
- Arrêté du Conseil-exécutif concernant l'adhésion à l'accord intercantonal sur les contributions dans le domaine des écoles supérieures (AES)439.175LégislationFR
- Accord intercantonal sur les contributions dans le domaine des écoles supérieures439.175-1LégislationFR
- Arrêté du Conseil-exécutif concernant l'adhésion à l'accord intercantonal sur les contributions dans le domaine de la formation professionnelle initiale (accord sur les écoles professionnelles, AEPr)439.16LégislationFR
- Accord intercantonal sur les contributions dans le domaine de la formation professionnelle initiale439.16-1LégislationFR
- Arrêté du Conseil-exécutif concernant la Convention entre Berne, Jura et Neuchâtel sur les contributions des cantons aux frais d'enseignement439.15LégislationFR
- Convention entre Berne, Jura et Neuchâtel sur les contributions aux frais d'enseignement439.15-1LégislationFR
- Arrêté du Grand Conseil relatif à l'adhésion à la Convention scolaire régionale concernant l'accueil réciproque d'élèves et le versement de contributions (CSR 2009)439.14LégislationFR
- Convention scolaire régionale concernant l'accueil réciproque d'élèves et le versement de contributions439.14-1LégislationFR
- Arrêté du Grand Conseil concernant l'adhésion du canton de Berne au concordat du 29 octobre 1970 sur la coordination scolaire439.13LégislationFR
- Concordat sur la coordination scolaire439.13-1LégislationFR
- Convention entre le Canton de Berne et la République et Canton du Jura concernant les écolages liés aux fréquentations scolaires transfrontalières dans le cadre de la scolarité obligatoire439.121-1LégislationFR
- Arrêté du Conseil-exécutif concernant la conclusion d'une convention avec le canton du Jura portant sur l'Ecole secondaire de La Courtine sise à Bellelay439.12LégislationFR
- Convention entre le canton de Berne et la République et Canton du Jura concernant l'Ecole secondaire de La Courtine sise à Bellelay439.12-1LégislationFR
- Ordonnance sur l'octroi de subsides de formation438.312LégislationFR
- Loi sur l'octroi de subsides de formation438.31LégislationFR
- Ordonnance cantonale sur l'encouragement du sport437.111LégislationFR
- Loi cantonale sur l'encouragement du sport437.11LégislationFR
- Ordonnance sur la Haute école pédagogique germanophone436.911LégislationFR
- Reglemente der deutschsprachigen Pädagogischen Hochschule436.911.0LégislationFR
- Loi sur la Haute école pédagogique germanophone436.91LégislationFR
- Règlements de la Haute École Arc Berne-Jura-Neuchâtel436.812.1LégislationFR
- Ordonnance sur la Haute école spécialisée bernoise436.811LégislationFR
- Règlements de la Haute école spécialisée bernoise436.811.1LégislationFR
- Ordonnance concernant les examens de maturité pour les études de théologie évangélique du canton de Berne436.723LégislationFR
- Règlements de l'Université436.111.5LégislationFR
- Ordonnance de Direction régissant les procédures de nomination et de recrutement des membres de la direction de l’Université436.111.4LégislationFR
- Ordonnance de Direction fixant les taxes de promotion au doctorat et les taxes d’habilitation à l’Université de Berne436.111.3LégislationFR
- Statuts de l’Université de Berne436.111.2LégislationFR
- Ordonnance sur l’Université436.111.1LégislationFR
- Loi sur l'Université436.11LégislationFR
- Loi sur la Haute école spécialisée bernoise435.411LégislationFR
- Loi sur le Centre interrégional de perfectionnement435.311LégislationFR
- Ordonnance sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation professionnelle435.111LégislationFR
- Direktionsverordnung über den Lehrplan Berufsmaturität Gesundheit und Soziales, Variante Gesundheit435.111.9LégislationDE
- Direktionsverordnung über den Lehrplan Berufsmaturität Gestaltung und Kunst435.111.8LégislationDE
- Direktionsverordnung über den Lehrplan Berufsmaturität Wirtschaft und Dienstleistung, Typ Dienstleistungen435.111.7LégislationDE
- Direktionsverordnung über den Lehrplan Berufsmaturität Wirtschaft und Dienstleistung, Typ Wirtschaft435.111.6LégislationDE
- Direktionsverordnung über den Lehrplan Berufsmaturität Natur, Landschaft und Lebensmittel435.111.5LégislationDE
- Direktionsverordnung über den Lehrplan Berufsmaturität Technik, Architektur, Life Sciences435.111.4LégislationDE
- Ordonnance de Direction concernant le plan d’études Préapprentissage 22435.111.20LégislationFR
- Ordonnance de Direction concernant le Plan d’études Année scolaire de préparation professionnelle435.111.2LégislationFR
- Direktionsverordnung über den Lehrplan Berufsmaturität Gesundheit und Soziales, Variante Soziale Arbeit435.111.10LégislationDE
- Ordonnance de Direction sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation professionnelle435.111.1LégislationFR
- Loi sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation professionnelle435.11LégislationFR
- Ordonnance sur les écoles moyennes433.121LégislationFR
- Ordonnance de Direction concernant le plan d'études cantonal francophone pour la formation gymnasiale433.121.6LégislationFR
- Ordonnance de Direction concernant le plan d'études francophone 2021 pour la formation en école de culture générale433.121.42LégislationFR
- Direktionsverordnung über den Lehrplan 2021 für die Fachmittelschulbildungsgänge433.121.41LégislationDE