Législation Lancy
- Documents
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- Période
- 1969–2026
- 19 mars 1969–28 mai 2026
- Langues
- 1
- Dernière exécution
- 24 oct. 2026
- Actes à plusieurs versions
- 0
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Documents
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Règlement général de la piscine de Marignac
28 71128 mai 2026FR
Statut du personnel de l'administration municipale de la Ville de Lancy
28 15120 nov. 2025FR
Règlement relatif aux espaces de vie et d’éducation préscolaire Cauderay
28 55217 juin 2025FR
Statuts du Groupement intercommunal Organisation Régionale de la Protection Civile de Lancy – Onex (ORPC Lancy-Onex)
28 43631 janv. 2025FR
Règlement sur la gestion des moyens d’accès de la Ville de Lancy
28 37622 janv. 2025FR
Règlement relatif aux espaces de vie et d’éducation préscolaire à prestations élargies et prestations restreintes
28 55115 nov. 2024FR
Règlement relatif à aux conditions d’attribution des subventions liées au programme « Bonus énergie » de la Ville de Lancy
28 94113 août 2024FR
Règlement du Conseil municipal de la Ville de Lancy relatif à l’interdiction de la publicité à des fins commerciales
28 31618 avr. 2024FR
Règlement d’utilisation de la ludothèque municipale de la Ville de Lancy
28 56412 mars 2024FR
Règlement d’utilisation de la Bibliothèque municipale de la Ville de Lancy
28 6311 sept. 2023FR