Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV)
- Documents
- 20
- Période
- 2026
- 26 févr. 2026–16 sept. 2026
- Langues
- 3
- Couverture
- 100 %
- 20 sur 20
- Dernière exécution
- 18 sept. 2026
Langues
Part des versions disponibles
- français34 %
- allemand33 %
- italien33 %
Autres sources
Confédération
- Tribunal fédéral178'338
- Tribunal administratif fédéral93'350
- Bulletin officiel70'306
- Objets parlementaires67'727
- Recueil officiel des arrêts du Tribunal fédéral35'388
- Recueil officiel du droit fédéral23'144
- Feuille fédérale11'986
- Tribunal pénal fédéral11'127
- Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération10'965
- Recueil systématique du droit fédéral6'363
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS)2'281
- Jugements civils suisses en droit des assurances privées (publiés par la FINMA)2'233
Documents
20 documents
Directives techniques concernant les contrôles officiels dans la production primaire dans les unités d’élevage du 1er janvier 2016 valable à partir du 1er janvier 2026
BLV 6fbncfjomwNJ16 sept. 2026FR
Directives techniques concernant la planification des interventions d’urgence en cas d’épizooties hautement contagieuses dans les abattoirs
BLV THI0mpAdti8H16 sept. 2026FR
Directive 2020/3 : Mesures à prendre en présence de graines de sésame originaires d’Inde
BLV 2020/323 juil. 2026FR
Directive 2026/1 : Application des teneurs maximales fixées pour les substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)
BLV 2026/13 juil. 2026FR
Directive 2022/2 pour la délivrance des documents d’exportation officiels
BLV 2022/223 juin 2026FR
Directive 2024/1 : Mesures à ordonner en cas de dépassement des valeurs maximales applicables aux métabolites du chlorothalonil dans l’eau potable
BLV 2024/121 mai 2026FR
Directives techniques concernant la recherche de Trichinella sur les carcasses et les viandes de porcs domestiques, de chevaux, de sangliers, d’ours et de ragondins ainsi que de to
BLV dAyyUA94IUFC19 mai 2026FR
Directive technique concernant la suspension et la levée de la suspension de la livraison du lait dans le cadre du contrôle du lait
BLV SSBGdh--lrUw21 avr. 2026FR
Directives techniques concernant l’exécution du contrôle des animaux avant l’abattage
BLV zk0i5cEtS7j726 févr. 2026FR
Directives techniques concernant la communication des résultats du contrôle des viandes
BLV gyYbiTMK9p-b26 févr. 2026FR