Teleskop-Gabel für Mofas
Design suisse · 112026 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112026
- Numéro de demande
- 1981-12026
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 4 nov. 1981
- Enregistré
- 11 nov. 1981
- Publié
- 30 nov. 1981
- Radié
- 4 nov. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1991
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991
- 15 janv. 1987
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1987
- 30 nov. 1981
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.