Faro anteriore per ciclomotori
Design suisse · 112063 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112063
- Numéro de demande
- 1981-12063
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-06 Éclairage
- Déposé
- 16 nov. 1981
- Enregistré
- 24 nov. 1981
- Publié
- 15 déc. 1981
- Radié
- 16 nov. 1986
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 21178/1981 18.05.1981
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1981
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.