Ebauches de clés
Design suisse · 112100 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112100
- Numéro de demande
- 1981-12100
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 1 déc. 1981
- Enregistré
- 17 déc. 1981
- Publié
- 15 janv. 1982
- Radié
- 1 déc. 1996
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 03.06.1981
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1982
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.