Tisch

Design suisse · 112116 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112116
Numéro de demande
1981-12116
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-03 Ameublement
Déposé
11 déc. 1981
Enregistré
14 janv. 1982
Publié
29 janv. 1982
Radié
11 déc. 1986
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Peter Schmid Arch. VSI

8335 Hittnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.