Coussin de sécurité pour enfant
Design suisse · 112146 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112146
- Numéro de demande
- 1981-12146
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 29-02 Protection contre le feu, prévention des accidents et sauvetage
- Déposé
- 28 déc. 1981
- Enregistré
- 14 janv. 1982
- Publié
- 29 janv. 1982
- Radié
- 28 déc. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 08.07.1981
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1982
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.