Ofenkachel
Design suisse · 112169 · Radié
Designs
Design K 011
Design K 014
Design K 021
Design K 056
Design K 057
Design K 076
Design K 085
Design K 101
Design K 102
Design K 118
Design K 119
Design K 123
Design K 145
Design K 146
Design K 147
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112169
- Numéro de demande
- 1982-12169
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 18 janv. 1982
- Enregistré
- 25 janv. 1982
- Publié
- 15 févr. 1982
- Radié
- 18 janv. 1987
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.