Feuerungsanlage

Design suisse · 112259 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112259
Numéro de demande
1982-12259
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
10 mars 1982
Enregistré
24 mars 1982
Publié
15 avr. 1982
Radié
10 mars 1992
Motif
Non prolongé
Priorité
NO 62 336 08.10.1981
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.