Möbelstoffe
Design suisse · 112269 · Radié
Designs
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
Design 20 8064
Exemplaire déposé
Design 21 Lucena
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112269
- Numéro de demande
- 1982-12269
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 16 mars 1982
- Enregistré
- 8 avr. 1982
- Publié
- 30 avr. 1982
- Radié
- 16 mars 1987
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1984
Transféré
- Titulaire
- Mates AG, 6950 Tesserete → Susanne Huguenin, Neudorfstrasse 22, 6313 Menzingen
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1984
- 30 avr. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.