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Design suisse · 112305 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112305
Numéro de demande
1982-12305
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
7 avr. 1982
Enregistré
28 avr. 1982
Publié
14 mai 1982
Radié
7 avr. 1992
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.