Sessel mit Schabracke

Design suisse · 112306 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112306
Numéro de demande
1982-12306
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
11 févr. 1982
Enregistré
28 avr. 1982
Publié
14 mai 1982
Radié
11 févr. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 22648 B/81 14.08.1981
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.