Pendulettes de table
Design suisse · 112320 · Radié
Designs
Design 496
Design 499
Design 500
Design 501
Design 502
Design 506
Design 509
Design 510
Design 511
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112320
- Numéro de demande
- 1982-12320
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 avr. 1982
- Enregistré
- 28 avr. 1982
- Publié
- 14 mai 1982
- Radié
- 20 avr. 1987
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.