Pneumatique

Design suisse · 112368 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112368
Numéro de demande
1982-12368
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
18 mai 1982
Enregistré
25 mai 1982
Publié
15 juin 1982
Radié
18 mai 1992
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
FR 70 18.01.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MICHELIN & CIE (Compagnie Générale des Etablissements MICHELIN), 4, rue du Terrail, Clermont-Ferrand (FRANCE), France → Compagnie Générale, des Etablissements, Michelin - Michelin & Cie, 12, cours Sablon, Clermont-Ferrand Cédex, France

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

  2. 15 juin 1982

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.