Medaille
Design suisse · 112393 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112393
- Numéro de demande
- 1998-12393
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-03 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 18 mai 1982
- Enregistré
- 4 juin 1982
- Publié
- 30 juin 1982
- Radié
- 18 mai 1987
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.