Quadrante di orologi
Design suisse · 112435 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112435
- Numéro de demande
- 1982-12435
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 juin 1982
- Enregistré
- 25 juin 1982
- Publié
- 15 juil. 1982
- Radié
- 10 juin 1987
- Motif
- Renonciation
- Priorité
- IT 03.02.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.