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Design suisse · 112454 · Radié
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112454
- Numéro de demande
- 1982-12454
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 2 juin 1982
- Enregistré
- 25 juin 1982
- Publié
- 15 juil. 1982
- Radié
- 2 juin 1987
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 1004060 09.12.1981
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.