1 Trittleiter, 1 Trittstuhl, 2 Tritthocker
Design suisse · 112465 · Radié
Designs
Design 1 (56560)
Design 2 (56560)
Design 3 (56560)
Design 4 (56560)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112465
- Numéro de demande
- 1982-12465
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-05 Ameublement
- Déposé
- 29 juin 1982
- Enregistré
- 14 juil. 1982
- Publié
- 30 juil. 1982
- Radié
- 29 juin 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- BX 09578-01-04 09.02.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Transféré
- Titulaire
- Van Elderen's Metaalwarenfabriek, Brabantia Beheer B.V., Brabantialaan 3, Waalre, Pays-Bas → Brabantia Nederland B.v., Brabantialaan 3, Waalre (NL), Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 30 juil. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.