Balle
Design suisse · 112549 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112549
- Numéro de demande
- 1982-12549
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 18 août 1982
- Enregistré
- 31 août 1982
- Publié
- 15 sept. 1982
- Radié
- 18 août 1992
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 20.02.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.