Serre domestique
Design suisse · 112575 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112575
- Numéro de demande
- 1982-12575
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 20 août 1982
- Enregistré
- 9 sept. 1982
- Publié
- 30 sept. 1982
- Radié
- 20 août 1987
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.