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Design suisse · 112604 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112604
Numéro de demande
1982-12604
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
23 sept. 1982
Enregistré
12 oct. 1982
Publié
29 oct. 1982
Radié
23 sept. 1987
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Chemla S.A.

CHEMLA S.A.

Fabrique de maroquinerie, 1800 V e v e y

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.