Chirurgische Heftapparate und Magazine
Design suisse · 112639 · Radié
Designs
Design OL 3911 - PGIA
Design OL 3911 - PGIA-DLU
Design OL 391 - Economy
Design OL 3911 - Cosmo E
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112639
- Numéro de demande
- 1982-12639
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 29 sept. 1982
- Enregistré
- 12 oct. 1982
- Publié
- 29 oct. 1982
- Radié
- 12 oct. 1982
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 364.909 02.04.1982US 364.910 02.04.1982US 375.002 05.05.1982US 375.003 05.05.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.