Stühle, Hocker, Sessel, Tische

Design suisse · 112644 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112644
Numéro de demande
1982-12644
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 16 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
13 sept. 1982
Enregistré
25 oct. 1982
Publié
15 nov. 1982
Radié
13 sept. 1992
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.