Bouteilles
Design suisse · 112648 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112648
- Numéro de demande
- 1982-12648
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 14 sept. 1982
- Enregistré
- 25 oct. 1982
- Publié
- 15 nov. 1982
- Radié
- 14 sept. 1997
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 15.03.1982GB 15.03.1982GB 15.03.1982GB 15.03.1982GB 28.04.1982GB 28.04.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.