Spieltier
Design suisse · 112677 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112677
- Numéro de demande
- 1982-12677
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 4 oct. 1982
- Enregistré
- 8 nov. 1982
- Publié
- 30 nov. 1982
- Radié
- 4 oct. 1987
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.