Abfüllstutzen
Design suisse · 112701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112701
- Numéro de demande
- 1982-12701
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 09-07 Emballages et récipients
- Déposé
- 18 nov. 1982
- Enregistré
- 2 déc. 1982
- Publié
- 15 déc. 1982
- Radié
- 18 nov. 1987
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design CH 567
Reproductions et exemplaire
Design CH 568
Reproductions et exemplaire
Design CH 569
Reproductions et exemplaire
Design CH 570
Reproductions et exemplaire
Design CH 571
Reproductions et exemplaire
Design CH 572
Reproductions et exemplaire
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.