Orthopädische Schuhsohlen
Design suisse · 112736 · Radié
Designs
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Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112736
- Numéro de demande
- 1982-12736
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 6 déc. 1982
- Enregistré
- 22 déc. 1982
- Publié
- 14 janv. 1983
- Radié
- 6 déc. 1987
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.