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Design suisse · 112757 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112757
Numéro de demande
1982-12757
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 14 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
10 déc. 1982
Enregistré
22 déc. 1982
Publié
14 janv. 1983
Radié
10 déc. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
DK 1087/82 17.11.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.