Spielzeug
Design suisse · 112757 · Radié
Designs
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Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112757
- Numéro de demande
- 1982-12757
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 10 déc. 1982
- Enregistré
- 22 déc. 1982
- Publié
- 14 janv. 1983
- Radié
- 10 déc. 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- DK 1087/82 17.11.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.