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Design suisse · 112783 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112783
Numéro de demande
1982-12783
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
24 nov. 1982
Enregistré
12 janv. 1983
Publié
31 janv. 1983
Radié
24 nov. 1992
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 26705/82 15.06.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.