Automobile
Design suisse · 112786 · Radié
Designs
Design 1, 1a, 1b
Design 2, 2a, 2b
Design 3, 3a, 3b
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112786
- Numéro de demande
- 1982-12786
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 12-08 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 30 nov. 1982
- Enregistré
- 12 janv. 1983
- Publié
- 31 janv. 1983
- Radié
- 30 nov. 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- IT 53 394-B/82 09.06.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.