Voiture automobile berline
Design suisse · 112787 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112787
- Numéro de demande
- 1982-12787
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-08 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 16 déc. 1982
- Enregistré
- 12 janv. 1983
- Publié
- 31 janv. 1983
- Radié
- 16 déc. 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- IT 53476-B/82 02.07.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 1991
Transféré
- Titulaire
- Alfa Lancia S.p.A., Viale Alfa Romeo, I- Arese, Italie → Fiat Auto S.p.A., Corso Giovanni Agnelli 200, 10135 Torino, Italie
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
- 13 juil. 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Alfa Lancia Industriale S.p.A., Via Alfa Romeo, I- Arese (Milano), Italie → Alfa Lancia S.p.A., Viale Alfa Romeo, I- Arese, Italie
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990
- 13 juil. 1990
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci-Casetta & Perani SA, 4, rue de l'Est, 1207 Genève → Pierre Ardin & Cie., 22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990
- 30 nov. 1988
Transféré
- Titulaire
- Fiat Auto S.p.A., Corso Giovanni Agnelli 200, Turin, Italie → Alfa Lancia Industriale S.p.A., Via Alfa Romeo, I- Arese (Milano), Italie
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988
- 30 nov. 1988
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PIERRE ARDIN & CIE, 22, rue du Mont-Blanc, 1201 GENEVE → Jacobacci-Casetta & Perani SA, 4, rue de l'Est, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988
- 31 janv. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.