Modellbogen
Design suisse · 112822 · Radié
Designs
Design 71
Exemplaire déposé
Design 72
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112822
- Numéro de demande
- 1983-12822
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 11 janv. 1983
- Enregistré
- 24 janv. 1983
- Publié
- 15 févr. 1983
- Radié
- 11 janv. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.