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Design suisse · 112834 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112834
Numéro de demande
1983-12834
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-05 Habillement et mercerie
Déposé
10 janv. 1983
Enregistré
7 févr. 1983
Publié
28 févr. 1983
Radié
10 janv. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 16.07.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.