Sitzbänke
Design suisse · 112837 · Radié
Designs
Design C - 24
Design U - 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112837
- Numéro de demande
- 1983-12837
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 31 janv. 1983
- Enregistré
- 7 févr. 1983
- Publié
- 28 févr. 1983
- Radié
- 31 janv. 1988
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.