Behälterdeckel
Design suisse · 112846 · Radié
Designs
Design 1 (RP-8647/8651-D26)
Design 2 (RP-8647/8651-D26)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112846
- Numéro de demande
- 1983-12846
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-07 Emballages et récipients
- Déposé
- 21 janv. 1983
- Enregistré
- 7 févr. 1983
- Publié
- 28 févr. 1983
- Radié
- 21 janv. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 406795/406837 10.08.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.