Cadran de montre; article de bijouterie
Design suisse · 112849 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112849
- Numéro de demande
- 1982-12849
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 20 déc. 1982
- Enregistré
- 7 févr. 1983
- Publié
- 28 févr. 1983
- Radié
- 20 déc. 1992
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.