Holzspielzeug
Design suisse · 112856 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112856
- Numéro de demande
- 1983-12856
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 21 janv. 1983
- Enregistré
- 7 févr. 1983
- Publié
- 28 févr. 1983
- Radié
- 21 janv. 1988
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.