Flasche

Design suisse · 112869 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112869
Numéro de demande
1982-12869
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
5 nov. 1982
Enregistré
23 févr. 1983
Publié
15 mars 1983
Radié
5 déc. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
BX 02766 13.05.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.