Flasche
Design suisse · 112869 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112869
- Numéro de demande
- 1982-12869
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 5 nov. 1982
- Enregistré
- 23 févr. 1983
- Publié
- 15 mars 1983
- Radié
- 5 déc. 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- BX 02766 13.05.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1983
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.