Bijoux

Design suisse · 112877 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112877
Numéro de demande
1983-12877
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
8 févr. 1983
Enregistré
23 févr. 1983
Publié
15 mars 1983
Radié
8 févr. 1993
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Marie-José Moratal

1002 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.