PflanzenTopf
Design suisse · 112878 · Radié
Designs
Design 96279 (1.1 - 1.4)
Design 96279 (2.1 - 2.4)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112878
- Numéro de demande
- 1983-12878
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 17 févr. 1983
- Enregistré
- 23 févr. 1983
- Publié
- 15 mars 1983
- Radié
- 17 févr. 1983
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AU 1353/82 23.08.1982AU 1354/82 23.08.1982AU 1355/82 23.08.1982
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.