PflanzenTopf

Design suisse · 112878 · Radié

Designs

Design 96279 (1.1 - 1.4)

Design 96279 (2.1 - 2.4)

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112878
Numéro de demande
1983-12878
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
17 févr. 1983
Enregistré
23 févr. 1983
Publié
15 mars 1983
Radié
17 févr. 1983
Motif
Non prolongé
Priorité
AU 1353/82 23.08.1982
AU 1354/82 23.08.1982
AU 1355/82 23.08.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.